Partenaires et intervenants

La Commission canadienne des drois de la personne (la Commission) a développé le Modèle de maturité (le Modèle) et ses outils de mesure avec un groupe hétérogène de partenaires pour faire en sorte que le Modèle réponde aux besoins particuliers des différents employeurs, de leurs employés et de leurs clients.

Comité directeur du Modèle de maturité pour les droits de la personne

Mandat

Objet

Le Comité directeur du Modèle, mis sur pied par la Commission, a pour objet de servir de tribune apte à donner des conseils visant un contenu pertinent et une amélioration constante du Modèle. Plus précisément, le Comité directeur :

  • donnera l’orientation générale pour l’élaboration, l’essai et la mise en œuvre du Modèle;
  • contribuera à la mise au point d’un système de récompenses pour les organisations adoptent, de leur propre gré, le Modèle dans leur milieu de travail
  • donnera des indications et des directives au groupe de travail sur le Modèle.

Grâce à sa composition diversifiée, le Comité peut recenser les pratiques, outils et ressources qui ont fait leurs preuves, s’en parler et les faire connaître aux autres secteurs d’activités par l’entremise de ses membres.

Composition

Le Comité directeur se compose des personnes suivantes : la directrice générale de la Prévention de la discrimination, à la Commission, (présidente); le directeur de la Division des initiatives de prévention et de la liaison, à la Commission, (vice-président); la gestionnaire de la Division des communications, à la Commission; l’adjointe administrative de la Division des initiatives de prévention et de la liaison, à la Commission, (secrétaire); ainsi que de représentants de divers organismes qui ont accepté de participer, dont voici la liste (par ordre alphabétique) :

  • Affilié du Congrès du travail du Canada (Syndicat des travailleurs et travailleuses des postes, Syndicat national de l'automobile, Alliance de la fonction publique du Canada)
  • Agence de la fonction publique du Canada
  • Association des banquiers canadiens
  • Congrès du travail du Canada
  • Conseil consultatif des employeurs
  • Employeurs des Transports et Communications de Régie Fédérale
  • Ressources humaines et Développement des compétences Canada
  • Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

Rôles et responsabilités

Directrice générale, Prévention de la discrimination, à la Commission, (présidente) :

  • présider et diriger les réunions du Comité directeur;
  • apporter des commentaires et des idées au Comité directeur, soulever des questions et cerner les risques liés à l’élaboration, la mise à l’essai et l’application du Modèle, en collaboration avec d’autres membres du Comité directeur;
  • fournir de la documentation pertinente afin d’aider le Comité directeur à prendre des décisions.

Directeur, Division des initiatives de prévention et de la liaison, à la Commission, (vice-président) :

  • seconder le président et diriger les réunions du Comité directeur;
  • en l’absence du président et à la demande de ce dernier, le remplacer aux réunions du Comité directeur;
  • distribuer aux membres le compte rendu des réunions et des mesures à prendre (s’il y a lieu);
  • apporter des commentaires et des idées au Comité directeur, soulever des questions et cerner les risques liés à l’élaboration, la mise à l’essai et l’application du Modèle, en collaboration avec d’autres membres;
  • fournir de la documentation pertinente afin d’aider le Comité directeur à prendre des décisions.

Gestionnaire, Division des communications, à la Commission :

  • proposer des produits de communication et des outils d’information pour l’élaboration et la mise en œuvre du Modèle;
  • apporter des commentaires et des idées au Comité directeur, soulever des questions et cerner les risques liés à l’élaboration, la mise à l’essai et l’application du Modèle, en collaboration avec d’autres membres;
  • fournir de la documentation pertinente afin d’aider le Comité directeur à prendre des décisions.

Agente de coordination de programme, Division des initiatives de prévention et de la liaison, à la Commission (secrétaire) :

  • consigner le compte rendu des réunions du Comité directeur ainsi que les mesures à prendre;
  • soulever les questions administratives préoccupantes, cerner les risques et les signaler au Comité directeur en ce qui a trait à l’élaboration, la mise à l’essai et l’application du Modèle;
  • formuler des commentaires au président, à sa demande, concernant l’administration du Comité directeur.

Représentants des organismes membres :

  • seconder le président du Comité directeur durant les réunions;
  • participer activement aux réunions;
  • apporter des commentaires et des idées, soulever des questions, cerner les risques et les questions émergentes et les signaler au président en ce qui a trait à l’élaboration, la mise à l’essai et l’application du Modèle, en collaboration avec d’autres membres;
  • s’il y a lieu, faire connaître aux autres membres des pratiques, outils et ressources qui ont fait leurs preuves;
  • fournir de la documentation pertinente afin d’aider le Comité directeur à prendre des décisions;
  • informer le président sur des questions connexes, à sa demande.

Réunions

Le Comité directeur tiendra des réunions trimestrielles. Les membres doivent s’engager à assister à toutes les réunions. Les organisations membres peuvent désigner si nécessaire des représentants de remplacement pour les réunions du Comité directeur. Les membres qui se feront remplacer à une réunion devront en avertir la Commission et veiller à ce que leur remplaçant soit bien préparé et ait reçu tous les documents pertinents en vue de la réunion. Toutes les réunions se tiendront dans les deux langues officielles.

Quorum

Le président (ou son remplaçant) et au moins cinq représentants des organismes membres doivent approuver les comptes rendus des réunions et les mesures à prendre.

Documentation

La Commission doit faire tout ce qu’elle peut pour envoyer aux membres tous les documents pertinents deux semaines avant une réunion. Pour la bonne tenue des dossiers et à l’intention des générations à venir, le Comité directeur veillera à fournir tous les documents officiels dans les deux langues officielles. Les documents provisoires seront présentés dans la langue officielle choisie par l’auteur et ils seront traduits dans l'un ou l'autre des cas suivants :

  1. lorsque un ou plusieurs membres du Comité directeur ne parviennent pas à en comprendre la teneur;
  2. lorsqu’ils deviennent officiels, ce qui exigera de les verser aux dossiers, à l’intention des générations à venir.

Les points discutés par le Comité directeur doivent demeurer confidentiels.

Groupe de travail du Modèle de maturité pour les droits de la personne

Mandat

Objet

Le Groupe de travail sur le Modèle, mis sur pied par la Commission, avait pour objet de perfectionner le Modèle, selon les directives du Comité directeur du Modèle. Plus précisément, le Groupe de travail a participé à l’élaboration d’un cadre de gestion du rendement, lequel comprenait :

  • la définition de chacun des niveaux du Modèle;
  • les résultats à atteindre pour chacun des cinq éléments du Modèle à chaque niveau;
  • les indicateurs pour chaque résultat attendu;
  • les mesures ou les sources de données possibles pour chaque indicateur précisé.

Le cadre de gestion du rendement, mis au point par le Groupe de travail a été approuvé par le Comité directeur.

Grâce à sa composition diversifiée, le Groupe de travail a recensé les pratiques, les outils et les ressources qui ont fait leurs preuves et les faire connaître.

Composition

Les membres du Comité directeur ont été invités à proposer, parmi leurs propres organisations membres, des représentants susceptibles de former le Groupe de travail.

Le Groupe de travail comprenait le directeur de la Division des initiatives de prévention et de la liaison, à la Commission, (président); le gestionnaire de la Division des initiatives de prévention et de la liaison, à la Commission, (vice-président); le gestionnaire du bureau régional du Québec et du Nunavut, à la Commission, (vice-président); ainsi que de représentants de divers organismes qui avait accepté de participer, dont voici la liste (par ordre alphabétique) :

  • Agence des services frontaliers du Canada
  • Alliance de la fonction publique du Canada
  • Association des banquiers canadiens
  • Bank of America
  • Banque de Montréal
  • Chemin de fer Canadien Pacifique
  • Congrès du travail du Canada
  • Employeurs des Transports et Communications de Régie Fédérale
  • Forces canadiennes
  • Gendarmerie royale du Canada
  • Ressources humaines et Développement des compétences Canada
  • Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
  • Société canadienne des postes
  • Syndicat des travailleurs et travailleuses des postes
  • Travailleurs canadiens de l’automobile

Rôles et responsabilités


Directeur, Division des initiatives de prévention et de la liaison, à la Commission (président) :

  • présider et diriger les réunions du Groupe de travail;
  • apporter des commentaires et des idées au Groupe de travail, soulever des questions et cerner les risques liés à l’élaboration du cadre de gestion du rendement du Modèle;
  • fournir de la documentation pertinente au Groupe de travail.

Gestionnaire, Division des initiatives de prévention et de la liaison, à la Commission, et gestionnaire, bureau régional du Québec et du Nunavut, à la Commission (vice-présidents) :

  • seconder le président et diriger les réunions du Groupe de travail;
  • remplacer le président aux réunions du Groupe de travail en l’absence de celui? (ci ou lorsque cette tâche lui est déléguée);
  • distribuer aux membres le compte rendu et les mesures à prendre (s’il y a lieu);
  • apporter des commentaires et des idées au Groupe de travail, soulever des questions et cerner les risques liés à l’élaboration du cadre de gestion du rendement du Modèle;
  • fournir de la documentation pertinente au Groupe de travail.

Représentants des organismes membres :

  • participer activement aux réunions du Groupe de travail;
  • apporter des commentaires et des idées au président, soulever des questions et cerner les risques et les enjeux émergents liés à l’élaboration du cadre de gestion du rendement du Modèle;
  • s’il y a lieu, faire connaître aux autres membres des pratiques, des outils et des ressources qui ont fait leurs preuves;
  • fournir de la documentation pertinente au Groupe de travail;
  • informer le président sur des questions connexes, à sa demande.
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